Équivalence de garanties

L'équivalence de garanties désigne le principe selon lequel une assurance emprunteur souscrite auprès d'un assureur externe doit offrir un niveau de protection au moins équivalent à celui proposé par le contrat groupe de la banque prêteuse.

Dans le cadre de l'assurance emprunteur, ce concept est fondamental lorsqu'un emprunteur souhaite exercer son droit à la délégation d'assurance. Concrètement, si vous désirez substituer le contrat d'assurance proposé par votre banque par une offre individuelle souvent plus compétitive, les garanties de ce nouveau contrat doivent couvrir les mêmes risques que ceux exigés par l'établissement prêteur.

Les garanties concernées incluent généralement :

• Le décès et la perte totale et irréversible d'autonomie (PTIA)
• L'incapacité temporaire de travail (ITT)
• L'invalidité permanente, totale ou partielle (IPT/IPP)
• La perte d'emploi, selon les exigences du prêteur

Par exemple, si votre banque impose une couverture ITT avec une franchise de trente jours, votre contrat alternatif devra proposer une franchise identique ou plus courte pour être jugé équivalent. La banque est en droit de refuser un contrat externe si l'équivalence n'est pas démontrée, mais elle doit motiver ce refus par écrit.

Pour l'emprunteur, cette notion représente à la fois une protection et une opportunité : elle garantit un niveau de couverture minimal tout en permettant de faire jouer la concurrence. Il est donc essentiel de demander à votre banque la liste précise des critères d'équivalence avant de souscrire un contrat alternatif, afin de faciliter la comparaison et d'optimiser votre assurance emprunteur en toute sérénité.